CCOM-08 04/11/2017 Compte-rendu Délibérations
PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE …….
NOMINATIONS
Directeur Général des Services : Monsieur Xavier ASPORD
7 Directeurs Généraux Adjoints :
Madame Katia EMERAND sera en charge de l’aménagement et de l’habitat,
Madame Anne-Marie THORNARY de la politique linguistique et des services à la population,
Madame Axelle FRONZES des politiques publiques de l’eau, de l’assainissement, du littoral et des milieux naturels,
Monsieur Sébastien EVRARD des ressources,
Monsieur Jean-Paul BADIE de l’économie, de l’enseignement supérieur et du tourisme,
Monsieur Dominique CARRERE de la prévention, de la collecte et valorisation des déchets,
Monsieur Damien DUHAMEL de la mobilité.
Notre nouvelle COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE crée le 1er Janvier 2017 s’est réunie pour son premier conseil d’installation le 23 Janvier 2017 et a élu à cette occasion son président Jean-René ETCHEGARAY (Maire de Bayonne).
Lors du Conseil Communautaire du 4/02/2017, les 15 Vice-Présidents ont été élus, les délégations n’avaient pas été attribuées.
C’est chose faite désormais. Retrouvez la composition des différents conseils
Notre élu d’opposition Jean-Michel BERRA fera parti du Conseil Communautaire. Nous lui souhaitons une bonne intégration auprès de cette gouvernance.
Afin de faire participer le plus grand nombre à la vie politique de cette nouvelle instance, nous vous proposons, comme nous le faisons pour nos Conseils Municipaux, de vous communiquer l’ensemble des documents, délibérations, compte-rendus concernant notre Communauté d’Agglomération Pays Basque (ci-dessous nos premiers échanges).
Enfin une Institution pour le Pays Basque Nord ! Son fonctionnement, ses compétences
Mieux comprendre L’AGGLO PAYS BASQUE
CCOM-08 04/11/2017 Compte-rendu Délibérations OJ5 Désignation représentant communautaire au sein du collège d’Irandatz OJ20 Fonds concours forêts – Valorisation patrimoine forestier : pas de demande Hendaye en 2017
CCOM-07 23/09/2017 Compte-rendu Délibérations : OJ 1-55 OJ56 OJ57 OJ58 OJ59-69 OJ53 Vote taxe séjour communautaire OJ54 Autorisation préalable au changement d’usage des locaux d’habitation (location de meublés)
CCOM-06 21/07/2017 Compte-rendu Délibérations
CCOM-05 17/06/2017 Compte-rendu Délibérations OJ94 Tourisme : Dissolution EPIC communautaire Hendaye au 30/06/2017
CCOM-04 08/04/2017 Ordre du jour : Budget primitif 2017 – OJ 22Taux imposition & OJ 24 TEOM 2017 – OJ 23 Harmonisation CFE – OJ 35 Commissions thématiques – OJ 42 Approbation révision N°5 PLU Hendaye (Tribord) – OJ 47-48 Politique linguistique OJ 49 Approbation Convention-Cadre 2017-2022 – Annexe Budget Primitif – Rapports OJ 1 à 14 – 15 à 50 – 35 – 36 – 46 – 48 Compte-rendu
CCOM-03 24/02/2017 Ordre du Jour : Délégués des commissions – OJ N° 39 Approbation PPRL Hendaye – Rapports – Annexes – Compte-rendu
CCOM-02 04/02/2017 Ordre du Jour – Rapports – Annexes – Compte-rendu
CCOM-01 23/01/2017 Ordre du Jour – Rapports – Annexes – Compte-rendu